Règlement intérieur

TITRE PREMIER : Vie Générale

ARTICLE I
L’A.S.C.M. section Gymnastique. Association régie par la loi du 1er juillet 1901, est administrée par un Conseil d’Administration et une Commission Technique et Sportive.

ARTICLE II
Le but de l’association est la pratique de la gymnastique générale et de performance, dans le cadre de la Fédération Française de Gymnastique.

ARTICLE III
L’inscription est annuelle. Elle comporte :

• des droits et des frais d’inscription, une licence – assurance – droits fédéraux – adhésion au club. Payables en une seule fois dès l’inscription et non remboursables.
• une cotisation pour les cours de gymnastique (hors vacances scolaires), payable en plusieurs fois de septembre à juin. En cas d’arrêt hors motif impérieux (déménagement longue distance, arrêt médical compromettant la saison sportive – le trimestre entamé restant du), aucun remboursement ne sera effectué.
• Les frais de compétition (frais d’engagement – déplacement – Hébergement – restauration) restent à la seule charge des familles.

En cas d’inscription en cours d’année, tout trimestre entamé est du. En cours de saison sportive les tarifs seront ajustés prévoyant une réduction pour la cotisation de fin de saison pour les nouveaux entrants.

ARTICLE IV
Toutes les informations s’établissent prioritairement via l’application de gestion des adhérents « Monclub », et sont relayées sur les réseaux sociaux du club (pages instagram et facebook, site http://www.ascmtoulongym.org).

TITRE DEUXIÈME : La Gymnastique et sa pratique

ARTICLE I
Cette pratique répond aux besoins du plus grand nombre, avec une pratique d’entretien corporel, une pratique de formation éducative et un aboutissement dans le cadre compétitif, du plan départemental au plan national.

ARTICLE II
Les entraînements se déroulent au gymnase DELAUNE, gymnase de la ROSERAIE et au PALAIS des SPORTS.

ARTICLE III
Plusieurs groupes sont déterminés :
– BabyGym – de 15 mois à 4ans – éveil corporel en présence d’un seul parent accompagnant
– Eveil de 4 à 5 ans – Découverte des agrès
– Ecole de Gym – après 5 ans – Initiation – Animation – Évolution
– Compétition – cadre F.F.G. – Fédéral
– Performance – cadre F.F.G. – Fédéral ou National
– Parkour : loisir – activité connexe
– Gym Bien être – Adultes et séniors

L’affectation des gymnastes au sein des groupes se fait sur proposition du collectif technique (entraîneurs et directrice technique) en fonction de l’âge et des prédispositions de l’athlète. Les changements de groupe en cours d’année ne pourront s’effectuer, sur proposition du collectif technique qu’au début du trimestre suivant (janvier et avril).

TITRE TROISIÈME : Horaires et Pratique

ARTICLE I
Les horaires d’entraînement, fixés annuellement par la commission technique, sont fonction :
– de la disponibilité des installations et des entraîneurs
– de la définition des différents niveaux d’entraînement
– du calendrier sportif.

ARTICLE II
La grille hebdomadaire et le calendrier sont portés à la connaissance des membres via via l’application de gestion des adhérents « Monclub » et le site internet du club http://www.ascmtoulongym.org.

ARTICLE III
Les horaires, fixés pour chaque groupe, doivent être IMPÉRATIVEMENT respectés.
Les parents sont avisés, par le présent règlement, que leurs enfants ne sont pris en charge (responsabilité technique et civile) que dans le cadre strict des horaires définis pour les groupes auxquels ils appartiennent. En dehors de ces horaires, le club ne pourra être tenu pour responsable des incidents ou accidents qui pourraient survenir.

Tout retard non justifié de plus de 15 minutes à la séance ne permettra pas l’accès l’entraînement.

TITRE QUATRIÈME : L’enseignement

ARTICLE I
L’enseignement gymnique est placé sous la responsabilité du collectif technique dirigé par des cadres diplômés d’état, en formation ou certifiés au plan fédéral, cadres bénévoles.

ARTICLE II
C’est le collectif technique qui détermine :
– l’organisation et les méthodes d’entraînements
– les objectifs compétitifs de chaque groupe, de chaque gymnaste
– la sélection des gymnastes participant aux manifestations
– l’orientation des gymnastes d’un niveau à l’autre.

ARTICLE III
Le passage des gymnastes d’un niveau à l’autre est décidé (sauf cas exceptionnel) en fin de trimestre ou lors des journées de tests.

ARTICLE IV
La présence des parents est interdite dans les salles d’entraînement, ils sont en outre conviés à assister aux activités de leurs enfants lors de journées d’accueil.

ARTICLE V
L’orientation d’une saison à l’autre se fait à partir des résultats compétitifs et des journées test du club et notifiée aux familles.
Les gymnastes absent(e)s seront réintégré(e)s dans leur groupe d’origine.

ARTICLE VI
Les gymnastes qui ont accepté de participer aux compétitions sont tenues de respecter leur engagement. Sauf cas de force majeure validé par le collectif technique.

En cas d’absence non justifiée à un test ou à une compétition les droits d’engagement devront être remboursés par la famille.

TITRE CINQUIÈME : Les Gymnastes

ARTICLE I
Les gymnastes inscrits devront être reconnus APTES à la pratique de la Gymnastique sportive.
A cet effet, un certificat médical de non contre-indication OU un questionnaire médical seront demandés lors de l’inscription.

ARTICLE II
La couverture, en cas d’accident, (et ce uniquement pendant les horaires définis pour le groupe d’appartenance) ainsi que lors de compétitions officielles de la F.F.G., est assurée par le biais de l’assurance de l’association et/ou F.F.G.
Les déplacements pour compétitions et regroupements sont à la charge des familles sauf décision contraire prise par le collectif technique (une participation financière sera alors demandée aux familles).

Lors des éventuels déplacements collectifs, les enfants seront placés sous l’autorité unique des responsables désignés.

ARTICLE III
En conséquence, ne sont admis à suivre les entraînements, au sein du club, que les enfants inscrits et à jour de leur cotisation pour l’année en cours. Après l’unique cours d’essai, tout pratiquant non à jour de son adhésion se verra refuser l’accès au cours.

Après le 31 octobre, tout pratiquant n’étant pas à jour de sa cotisation annuelle se verra refuser l’accès aux cours (l’ensemble des moyens de règlement devant être parvenu au bureau avant cette date : intégralité des chèques, échéancier du virement permanent, chèque de caution en cas de paiement par espèces et pour toutes aides).

ARTICLE IV
Une tenue de gymnastique est exigée pour la pratique compétitive (F.F.G. ou de proximité) :

• Justaucorps ou Léotard et Sokol du club (GAM-GAF)
• Tenue sportive du club (survêtement).

Les familles doivent s’acquitter du règlement pour les tenues dès l’inscription (non remboursable et non fractionnable).
L’usage des chaussures est interdit à l’intérieur des gymnases : des vestiaires sont mis à disposition.
Les entraînements doivent se faire dans une tenue décente et adaptée à la gymnastique.
L’accès aux salles se fera UNIQUEMENT avec les cheveux attachés.
Le port des bijoux (montre y compris) ainsi que l’utilisation de téléphones portables sont strictement interdits pendant les entraînements.

ARTICLE V
Des absences répétées aux entraînements pourront conduire le collectif technique à affecter le gymnaste sur un autre groupe et l’exclure des compétitions.
Les gymnastes ne pourront concourir en individuel que si ils concourent en équipe, sauf décision contraire du collectif technique.

TITRE SIXIÈME : Les Parents

ARTICLE I
Aucun parent n’est autorisé à assister aux entraînements.
Pour la Babygym, 1 seul accompagnant est autorisé dans la salle.

ARTICLE II
Par contre, ils sont conviés à assister, aux journées d’accueil et événements, afin de pouvoir apprécier les progrès réalisés par leurs enfants.

ARTICLE III
Conformément aux articles précédents, les parents doivent présenter et récupérer leurs enfants aux heures convenues à l’entrée du site. Tout enfant seul ne pourra pas quitté l’enceinte du gymnase sauf dérogation écrite des familles.

ARTICLE IV
Ils doivent avoir pris connaissance du présent règlement avant toute inscription.

ARTICLE V
Toute remarque ou observation, de la part des parents ou assimilés pourront être réglées en dehors des cours de gymnastique. A cet effet, ils devront prendre rendez-vous auprès de la Directrice Technique. En cas de litige, c’est la commission compétente qui tranchera.

TITRE SEPTIÈME : Les Locaux

ARTICLE I
La ville de TOULON et la métropole MTPM mettent à disposition du club les salles municipales spécialisées DELAUNE, ROSERAIE, PALAIS des SPORTS, ce dans un cadre défini par le service des sports municipal et la direction du Palais des Sports et un local administratif situé 56 rue Félix Mayol.

En application des règles de sécurité des gymnases DELAUNE et la ROSERAIE, le stationnement sur le palier et dans les escaliers des gymnases est STRICTEMENT INTERDIT. Pour la Palais des Sports : se conformer à la réglementation particulière.

En conséquence, nous demandons aux parents de déposer et reprendre leurs enfants à l’entrée des installations.

ARTICLE II
Sur l’ensemble des sites, le club et les collectivités ne peuvent être tenus pour responsables de tous les vols ou incidents se produisant dans les vestiaires.

TITRE HUITIÈME : Commission des litiges

COMPOSITION :
– La Présidente
– La Directrice Technique
– Un entraîneur tiré au sort
– Un administratif tiré au sort.

FONCTIONNEMENT :
Les votes ont lieu à bulletin secret. En cas d’égalité des voix, celle du Président est prépondérante.
Les convocations sont établies par courrier.
En cas de litige avec un sociétaire MAJEUR : celui-ci est autorisé à participer aux débats et la commission fonctionne comme mentionné ci-dessus.
En cas de litige avec un sociétaire MINEUR : un membre de la famille est autorisé à participer aux débats.

Dans les deux cas, la délibération de la commission se déroulera à huis clos. Les décisions seront communiquées par lettre.